Retraite au Portugal - RNH - Investir au Portugal

Le registre des locations de vacances déclarées en Alojamento local au Portugal

Mise à jour le 06/03/2017

La location de vacances au Portugal est désignée par les termes 'Alojamento local" apparus en 2008. La dernière loi qui s'applique à ceux qui souhaitent louer leur biens de manière saisonnière date du 23/04/2015. Cette loi est venue simplifier les démarches et permet de bénéficier d'un régime fiscale attractif en ne taxant que 15% des revenus. (A partir de 2017 se seront 35 % des revenus déclarés qui seront taxés).

Ce nouveau régime juridique pourtant attractif et qui permet aux locataires d'avoir une certaine sécurité, ne compte d'après le registre national que 31 417 (37 933 au 06/03/2017) établissements enregistrés, ce qui est bien loin de l'offre réelle de locations de vacances au Portugal. Il suffit de consulter les sites spécialisés dans la location de vacances (Airbnb, homeaway.pt etc.) pour s'en rendre compte.

Comment savoir si une location de vacances est officiellement enregistrée en Alojamento local ? Ceux qui réalisent des annonces pour faire la publicité de leur logement ont pour obligation de mentionner leur numéro d'enregistrement. Avec ce numéro, vous pouvez consulter en ligne le registre officiel.

Il est possible également de faire une recherche avec le nom du propriétaire ou de la société qui gère la location.



Pour en savoir plus sur la location de vacances "Alojamento local" :

> La location de vacances au Portugal - Régime juridique de l'Alojamento Local

> Le gouvernement promet de réaliser d'importants contrôles concernant les locations saisonnières.

> RNH - Louer son habitation principales de manière saisonnière, Une fausse bonne idée ?

Immobilier au Portugal : 20% des transactions sont réalisées par des étrangers au 1er trimestre 2016

Contrairement aux idées reçues, les transactions immobilières réalisées par des investisseurs étrangers au Portugal, ne représentent que 20% des transactions au premier trimestre 2016 (23% en 2015, 22% en 2014). Ces chiffres s'expliquent  par une augmentation du marché interne (achats réalisés par les portugais qui représentent 80% des transactions).

Ces chiffres du 1er trimestre dépassent les prévisions du secteur immobilier qui prévoient une croissance annuelle de 30 à 40 % pour 2016. Au total, il y a eu 25000 transactions en janvier, février et mars 2016 (dont plus de 5000 pour les étrangers).

Fait nouveau : pour la première fois les achats réalisés par les français ont dépassés ceux réalisés par les anglais (18%) et les chinois (13%) et représentent 26% des transactions réalisées par les investisseurs étrangers.

Classement parmi les investisseurs étrangers :

Français : 26 %
Anglais : 18%
Chinois : 13%
Brésiliens : 8%
Belges : 5 %
Suisse : 4 %

Les régions les plus recherchées sont : Lisbonne, Porto et l'Algarve.

Source : données préliminaires de l'APEMIP

 

Les entreprises françaises sont inquiètes au sujet de la bureaucratie et des impôts au Portugal

Le titre est certes un peu provocateur, mais pointe le doigt sur une réalité souvent occultée par les médias et à laquelle les nouveaux arrivants attirés par les avantages fiscaux du statut de résident non habituel (d'une durée de 10 ans) vont être confrontés : les contraintes bureaucratiques et les réglementations fiscales au Portugal qui, ajoutées à certaines particularités locales (coût du transport, de l’énergie, forte saisonnalité dans certaines zones, chute du pouvoir d'achat etc.) représentent un réel frein au développement de l'activité économique dans le pays surtout pour les petites et moyennes entreprises.

Nous l'avons évoqué dans un précédent article "Les investissements français au Portugal en 2015", la présence française est de plus en plus importante au Portugal. Les 700 entreprises françaises établies au Portugal représentent en 2015 un chiffre d'affaires de 10 milliards d'euros et ont contribué à la création de plus de 60 000 postes de travail.

Les échanges entre les deux pays ont représenté un volume de 10 milliards d'euros.  La France est la deuxième  destination pour les exportations portugaises et la France le 3ème fournisseur du Portugal.

Lors de la  4ème conférence économique Luso-française du 18 mars 2016 ou le secrétaire du commerce extérieur français était présent, l'investissement français au Portugal a été mis à l'honneur et salué en ces temps de crise par le ministre portugais de la planification et des infrastructures Pedro Marques.

Une étude réalisée par deux professeurs d'université de Lisb0nne Nova (José Mata et  Luis Filipe) auprès de 41 entreprises françaises montre cependant que si 46 % des entreprises interrogées prévoient de continuer d'investir au Portugal, elles ont toutefois exprimées des inquiétudes au sujet de la bureaucratie, des impôts et des réglementations fiscales représentant selon eux les principales contraintes au développement de leur activité.

 Sources : Sabado - Diario économico

Nombre de résidents non habituels au Portugal de 2009 à 2015 ?

Le statut de résident non habituel  créé au Portugal en 2009 (attribué pour  10 ans) pour attirer les personnes exerçant une activité à forte valeur ajoutée en leur accordant des avantages fiscaux a fait couler beaucoup d'encre, surtout depuis 2013, ou le statut de RNH a été détourné de son objectif initiale et étendue pas le biais d'une interprétation (véhiculée principalement par tous les acteurs de l'immobilier au Portugal et certains médias) à l'ensemble des retraités (y compris ceux qui n'exercent pas d'activité). Certains en ont donc conclu que même les retraités qui ne vivent que de leur retraite pouvaient être exonérés tant en France qu'au Portugal en s'appuyant sur la convention fiscale franco portugaise.

Le résultat est que se sont principalement des retraités sans activité (80 %) qui sont venus s'installer au Portugal. Et tous les acteurs du secteur immobilier (aussi bien les portugais que les français qui se sont lancés dans ce secteur) parlent d'une invasion des français. Mais combien y a t-il de résidents non habituels au Portugal officiellement ? Peut-on réellement parler d'invasion ?

Les derniers chiffres communiqués par les finances sont les suivant :

Depuis la création du statut, il y a eu 5 653 attributions du statut à des étrangers. Et seulement 1 754 dossiers de demande seraient en cours de traitement aux services des impôts. Les bénéficiaires sont principalement des retraités français, suédois, et finlandais.

Évolution du nombre de demandes de statut de résident non habituel :

- De 2009 à 2012 : 100
- 2013 : 1000
- 2014 : 2416 (dont 801 retraités parmi lesquels 327 français)
- 2015 : 3474

Nombre de résidents francophones avec un titre valide en 2014 (source : SEF) :

- France : 6541
- Belgique : 2105
- Suisse : 1104

Ces chiffres regroupant l'ensemble des étrangers sont donc loin de tout ce qui est annoncé ici et là puisque certains, comme la chambre de commerce et de l'industrie franco-portugaise vont jusqu'à parler de plus de 20 000 installations de français à fin 2016 ! Alors comment expliquer un tel décalage ? Les chiffres officiels des finances seraient-ils faux ? exagérations habituelles ? ou est ce que certains français seraient installés en tant que résidents portugais ou sont restés résidents français le temps de voir ?  A suivre...

D'après les données divulguées par le journal DN/dinheiro en provenance du ministère des finances, il y aurait eu jusqu'à présent seulement 7921 demandes d'attribution du statut de résidents non habituels au Portugal : 5633 déjà attribuées, 514 rejetées et 1754 demandes en cours d'analyse.

Face à cette concurrence fiscale du Portugal concernant la taxation des pensions, certains pays sont en train d'étudier la possibilité de taxer les pensions. En France, de récentes décisions du Conseil d'Etat semblent aller dans ce sens considérant que pour bénéficier d'une convention fiscale signée entre deux pays, encore faut-il payer des impôts dans le pays de résidence. Autrement dit, si vous êtes retraité français et que vous ne payez aucun impôt au Portugal, vous serez imposable en France.

Source : http://www.dn.pt/dinheiro/interior/vantagens-fiscais-oito-mil-estrangeiros-ja-pediram-para-viver-em-portugal-5067836.html

A lire aussi : Les retraités français vont-ils payer des impôts en France ?

Espérons que les retraités et les actifs qui exercent une activité à forte valeur ajoutée ne soient pas pénalisés à cause de cette extension du statut de RNH à tous les retraités ou le Portugal a modifié unilatéralement l'objectif de la loi initiale de 2009 validée par la TROIKA qui prévoyait d'attirer les personnes exerçant une activité à forte valeur ajouté.

Les attraits fiscaux du statut de résident non habituel qui avaient pour objectif d'attirer des personnes exerçant une activité à forte valeur ajoutée n'aura permis d'attirer que 20 % d'actifs. Le reste représentant des retraités ne vivant que de leur pension pensant être exonérés au Portugal et dans leur pays d'origine pour une durée de 10 ans.

Dommage qu'il y ai eu plus de publicité sur les exonérations des retraites (en se détournant de l'esprit de la loi initiale) que sur la taxe forfaitaire de 20 % sur les revenus d'activité et les autres avantages et qu'il y ait pas eu en parallèle du statut de RNH, la création d'un statut spécifique (et explicite) pour les retraités prévoyant une taxation même minimum afin d'être en total accord avec l'objectif des traités fiscaux qui est d'éviter les doubles impositions et non d'éxonerer.

Si les pensions de retraites venaient à être taxées en France, l'attrait pour le Portugal deviendra moins intéressant pour bon nombre d'entre eux. Mais pour d'autres, le Portugal conservera toujours de nombreux atouts !

Impacts de l’existence ce statut sur la présence française au Portugal :

L'existence de ce statut et les reportages (à partir de 2013)  divers présentant le Portugal  comme un paradis fiscale pour les retraités ont fait connaître le pays auprès des français et ont contribué à la forte croissance de la présence française au Portugal tant en terme de nouveaux résidents, d'investisseurs que de touristes.

A lire aussi :

- Les investissements français au Portugal en 2015

- Immobilier 2015 au Portugal - Nouveau record pour les investissements étrangers

- Les entreprises françaises sont inquiètes au sujet de la bureaucratie et des impôts au Portugal

- Leroy Merlin prévoit d'ouvrir 8 nouveaux points de vente au Portugal d'ici 2020

Les salaires minimum au portugal en 2016 ? toujours parmi les plus bas d'Europe !

Le décret loi Decreto-Lei n.º 254-A/2015 du 31/12/2015 a prévu une augmentation du salaire minimum de 5 %.

Sur le Continent : 530 €/mois soit 7 420 €/an
A Madère : 556,5 €/mois soit 7 792 €/an
Aux Açores : 540,6 €/mois soit 7 568 €/an

Source : http://www.economias.pt/salario-minimo/

Pour aider les entreprises à faire face à cette augmentation, le gouvernement portugais a accordé une réduction sur la taxe sociale unique (TUS) qui passe de 23,75 à 23% à partir du 01/02/2016 et ce jusqu'à janvier 2017. https://www.publico.pt/economia/noticia/reducao-da-tsu-para-compensar-subida-do-salario-minimo-aprovada-1723714

> Pour en savoir plus sur les salaires minimum en Europe vous pouvez consulter le site de Eurostat

Démographie au Portugal en 2014 - Une population toujours en baisse et vieillissante !

En attendant les chiffres de 2015, faisons un point sur la population au Portugal en 2014, qui ces dernières années a fortement diminué pour arriver à une population : 10 401 062 habitants (52,5% de femmes).

Les  moins de 15 ans : 14,5%
Les 15-64 ans : 65,5 %
Les + de 65 ans : 20,1% (les + de 75 ans représentent 49 % de ce pourcentage)

Le solde naturel (naissances - décès) : - 22 000
Naissances = 82 367
Décès : 104 790

Solde migratoire : - 30 000

En 2014, la population du Portugal a diminué de 52 000 personnes et contrairement aux idées reçues, le nombre de résidents étrangers au Portugal a continué de diminuer en 2014 pour s'établir à 395 195 personnes (soit une diminution de 1,5% / 2014 - pour info : - 3,77% en 2013 et - 4,53% en 2012).

La population étrangère résident au Portugal ne représente que 3,8 % du total de la population. Pour en savoir plus : La population étrangère au Portugal en 2014.

A noter qu'en 2014 il y a eu 32 349 demandes d'attribution et d'acquisition de nationalité portugaise (+7,4% en 2013).

Remarques : Un rapport de l'ONU datant de 2015 prévoit que d'ici la fin du siècle, le Portugal pourrait perdre 6 millions d'habitants (source : INE, World Population Prospects ONU , révision 2015).  Le défi pour le Portugal est de taille pour inverser cette tendance qui aurait de lourdes conséquences en termes économiques notamment pour l'équilibre des comptes publiques et dans le secteur de l'immobilier ou il existe déjà un important surplus d'habitations.

Conclusion : Le Portugal n'a pas d'autres choix que de prendre des mesures urgentes pour attirer les étrangers et faire revenir les natifs au Pays.

 

 

 

Population étrangère au Portugal en 2014

En attendant la publication des statistiques pour 2015, voici les chiffres officiels pour 2014.

La Population du Portugal en baisse depuis la crise de 2008 s'établit en 2014 à 10 401 062 résidents dont 395 195 étrangers résidents au Portugal avec un titre valide, soit 3,8 % de la population.

La population étrangère au Portugal a continué de diminuer en 2014 de - 1,5 %. Depuis 2009 on compte 58 996 résidents étrangers au Portugal en moins.

Le solde migratoire (-30000) tout comme le solde naturel (-22 000) au Portugal ont été négatif en 2014. Soit une perte de population de 52 000 résidents.

Nombre de résidents étrangers au Portugal par pays de provenance :

• Brésil : 87 493
• Cap vert : 40 912
• Ukraine : 37 852
• Roumanie : 31 505
• Chine : 21 402
• Guinée Bissau : 17 981
• Angola : 19 710
• Royaume unie : 16 560
• Saint Tomé : 10 167
• Espagne : 9 692
• Allemagne : 8 752
• Moldavie : 8 460
• Bulgarie : 7 034
• France : 6 541
• Inde : 6 421
• Italie : 5 328
• Russes : 4 408
• Népal : 3 544
• Mozambique : 2 832
• Hollande : 2 805
• Pakistan : 2 785
• EUA : 2 726
• Belgique : 2 105
• Bangladesh : 2 074
• Venezuela : 1 913
• Maroc : 1 731
• Sénégal : 1 629
• Guinée : 1600
• Suède : 1 415
• Pologne : 1 307
• Thaïlande : 1 169
• Suisse : 1 104
• etc.

Répartition géographique des résidents étrangers au Portugal :

Source : SEF (service des étrangers et des frontières) qui met à disposition un site dédié aux statistiques Sefstats et réalise chaque année un rapport complet sur l'immigration, les frontières et l'asile (RIFA).

> Vous pouvez télécharger le rapport complet : Téléchargement Rifa_2014 (fichier PDF).

Bilan du programme "Vistos Gold" au Portugal en 2015

Le 8 octobre 2012, le Portugal a mis en place un programme appelé "Vistos Gold" aussi appelé "Golden Visa" pour attirer les investisseurs situés hors de la communauté européenne en leur attribuant des autorisations de résidence.

Depuis 2012, 2635 Vistos Gold ont été attribués via l'achat d'un bien immobilier, 149 suite à des transferts de capitaux et 4 suite à création d'emplois. Ce qui représente un total d'investissements de 1,693 milliards d'euros.

Les principales nationalités qui ont bénéficié de ce programme depuis sa création : Les chinois (2202), Les brésiliens (105), les russes (97), etc.

En 2015, le Portugal a attribué 766 Visas Gold (contre 1526 en 2014) pour un montant de 466 millions d'euros. Les investissements captés grâce au Golden Visas ont été réduit de moitié. Cette baisse s'explique par la suspension du programme pendant plusieurs mois (novembre 2014) suite à des problèmes de corruption (opération labyrinte) qui ont donné naissance  à un nouveau cadre légal  approuvé par le gouvernement en juillet 2015 et mis en application le 3 septembre 2015. Il y aurait actuellement 4000 demandes en attente de traitement et les demandes introduites en janvier 2015 vont seulement être instruites à partir de  février 2016.

En janvier 2016, le programme démarre moins bien que prévu avec seulement 65 (soit 30 de moins que le mois précédent) autorisations de résidence attribuées à des investisseurs étrangers. Ce qui inquiète les acteurs du secteur immobilier préoccupés aussi par la nécessité éventuelle de devoir prendre des mesures exceptionnelles au vue du budget de l'Etat adopté pour 2016 qui n'inspire pas la confiance des investisseurs étrangers ni des institutions européennes.

Source : Service des étrangers et des frontières - Serviço de Estrangeiros e Fronteiras (SEF).

Pour en savoir plus sur les "Golden Visa" : www.goldenvisaportugal.com

 A lire aussi :

> Les "visas en or", un business lucratif pour les pays de l'espace Schengen

> Le Portugal gèle l'octroi des "visas dorés" accordés aux étrangers fortunés

 > Portugal : "golden visas" pour une affaire d'Etat

 

> Vistos gold : setor imobiliario preocupado com quebra de investimento em Portugal

 

> http://www.portugaldigital.com.br/economia/ver/20100466-vistos-gold-captaram-169-bilhoes-de-euros-em-investimento-em-portugal-em-tres-anos

 

Les investissements français au Portugal en 2015

La présence économique française au Portugal est forte et diversifiée avec 750 entreprises qui emploient plus de 50 000 personnes et un chiffre d'affaires annuel de prés de 10 milliards d'euros.

Malgré la crise, la France est passée deuxième plus grand employeur étranger derrière l'Espagne et N°1 en terme d'argent géré par les filiales de ses entreprises (2,6 milliards d'euros).

L'année 2015 a été une bonne année pour les investissements français au Portugal. Le groupe Altice (maison mère de SFR) a fait l'acquisition de Portugal Telecom avec pour objectif de faire du Portugal son centre mondiale d'innovation avec des investissements réalisés à Aveiro. Cofidis a acheté Banif Mais pour un montant de 400 millions d'euros. Alain Afflelou a fait l'acquisition de 25 % du capital de Optivisao. etc.

L'année 2016 s'annonce déjà très prometteuse, avec par exemple dans le domaine industriel, Faurecia qui va renforcer sa présence au Portugal en créant 400 emplois jusqu'à 2017 à Braganca. Le groupe PSA, prévoit de moderniser son usine de Mangualde en investissant plus de 50 millions d'euros ou sera produit une nouvelle génération de véhicules utilitaires. Le constructeur d'équipements aéronautique Acachrome a signé un contrat d'investissement avec AICEP sur Evora ou la nouvelle usine va générer 350 nouveaux postes de travail avant fin 2016.

Dans le secteur Informatique, la France est également présente au Portugal avec Altran qui va créer 200 nouveaux emplois et investir des millions d'euros et GFI informatiqe qui continu de recruter des ingénieurs. Dans le secteur bancaire BNP Paribas recrute des centaines d’employés. et dans le domaine du commerce le groupe Intermaché qui emplois déjà plus de 10 000 portugais va ouvrir 10 nouveaux magasins en 2016 et prévoit d'en ouvrir 50 d'ici 2020. Leroy Merlin prévoit également d'ouvrir de nouveaux points de vente. Le groupe Auchan est également présent au Portugal avec les enseignes Jumbo, pão de açucar, box et la société immobilière du groupe gère plus de 43 300 M2 et 343 boutiques au Portugal.

La présence française est également marquée par le nombre croissant de français qui viennent vivre au Portugal pour profiter du régime fiscale des résidents non habituels et qui pour certains font l'acquisition de biens immobiliers. Pour 2015, les prévisions du nombre de français venus s'installer au Portugal devrait s'établir au minimum à 20 000 personnes. Le nombre de touristes français qui passent leurs vacances au Portugal est aussi en forte évolution ses dernières années.

A noter que le groupe Vinci a fait l'acquisition des aéroports du Portugal (ANA) et que la compagnie low cost de Air France KLM, Transavia va augmenter sa présence en 2016 sur Porto en proposant de nouveaux vols.

Une conférence économique franco portugaise se tiendra le 18 mars 2016 à l'auditorium de Culturgest à Lisbonne sur le thème de la contribution de l’investissement français pour la croissance portugaise.
> Pour en savoir plus et s'inscrire
> Téléchargement du programme de la conférence

Leroy Merlin prévoit d'ouvrir 8 nouveaux points de vente au Portugal d'ici 2020

L'enseigne française spécialisée dans le bricolage et la décoration présente au Portugal depuis 14 ans avec 9 points de vente à ce jour, prévoit d'en ouvrir 8 autres d'ici 2020.

La prochaine ouverture aura lieu à Braga, au Nord du Portugal.

http://www.oje.pt/leroy-merlin-expande-negocio/